Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY
/
SATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATIS
BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
98738623
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque SATIS

Déposée le 24 juin 1998 par BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, (Société de droit britannique), domicilié(e) Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU, Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATIS est expirée depuis le 24 juin 2008.

BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LAMBDA , HEADWIND , DeepCut , BRITISH AEROSPACE , MICROFLEX , DE HAVILLAND HYDROMATIC , RapidCut , VITS , MICROPULSE , BRITISH AEROSPACE COMMUNICATIONS


BRITISH AEROSPACE PUBLIC LIMITED COMPANY, (Société de droit britannique) - Warwick House, Farnborough Aerospace Centre, FARNBOROUGH, Hampshire GU14 6YU, Royaume-Uni - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462726 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329154 - Publication au BOPI 2001-08-28

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

- installations et appareils électro-optiques, électriques et électroniques pour la recherche, l'acquisition et la poursuite de la cible et la commande de tir, tous à usage marin.